Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BRASSIMEDIA/FILROSES
/
CHÂPEAU DE MIREILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂPEAU DE MIREILLE
BRASSIMEDIA/FILROSES, SPRL

Numéro de dépôt :
3949193
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2022
CHÂPEAU DE MIREILLE de BRASSIMEDIA/FILROSES

Présentation de la marque CHÂPEAU DE MIREILLE

Déposée le 27 septembre 2012 par BRASSIMEDIA/FILROSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHÂPEAU DE MIREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est BRASSIMEDIA/FILROSES, SPRL domicilié(e) 21 RUE ACHILLE MOTTE - 1350 - ORP LE GRAND - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSIMEDIA-FILROSES, M. PHILIPPE BRASSINE domicilié(e) 21 RUE ACHILLE MOTTE - 1350 - ORP LE GRAND - Belgique.

La marque CHÂPEAU DE MIREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂPEAU DE MIREILLE est expirée depuis le 27 septembre 2022.

BRASSIMEDIA/FILROSES a également déposé les autres marques suivantes : SOURIRE DE MIREILLE , RÊVE DE MIREILLE , PARFUM DE MIREILLE


BRASSIMEDIA/FILROSES, SPRL - 21 RUE ACHILLE MOTTE - 1350 - ORP LE GRAND - Belgique


BRASSIMEDIA-FILROSES, M. PHILIPPE BRASSINE - 21 RUE ACHILLE MOTTE - 1350 - ORP LE GRAND - Belgique


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.